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Marques déposées par la société Pôle Eco-conception
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EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception)
Pôle Eco-conception, Association

Numéro de dépôt :
4157488
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception) de Pôle Eco-conception

Présentation de la marque EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception)

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par la société Pôle Eco-conception auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société Pôle Eco-conception domicilié(e) 57 cours fauriel - 42024 - Saint Etienne cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 513 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Eco-conception, Mlle Diarra Kane domicilié(e) 57 cours fauriel - 42024 - Saint Etienne cedex 2 - France.

La marque EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception) arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

Pôle Eco-conception a également déposé les autres marques suivantes : ADHERENT POLE ECO-CONCEPTION ET MANAGEMENT DU CYCLE DE VIE , MYGREENMAG , POLE ECO-CONCEPTION ET MANAGEMENT DU CYCLE DE VIE , RV


Pôle Eco-conception, Association - 57 cours fauriel - 42024 - Saint Etienne cedex 2 - France - SIREN 512513458


Pôle Eco-conception, Mlle Diarra Kane - 57 cours fauriel - 42024 - Saint Etienne cedex 2 - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.